-Intervention CHS-CT Règlement intérieur
-LES INSTANCES REPRESENTATIVES- FPT- Doc FO-FPT-09.2014CT-CHSCT-CAP - NOTION d'EXPERTS:
-NOTION EXPERT- CT-CHSCT-CAP (Cliquez ICI) 28.06.2017-Fonctionnement du CTP.Role et compétences EXPERT- (Cliquez-ici) 06.08.2015
LES NOUVEAUX TEXTES: DECEMBRE 2016-CHSCT AA.....................................................................................(CLIQUEZ I) 02.12.2016FICHES:
-Fiche N° 1 - Dialogue social et accords collectifs sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
-Fiche N°2 - Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
-Fiche N°3 - Droit applicable à la prévention dans la fonction publique territoriale
-Fiche N°4 - Règles statutaires dérogatoires
-Fiche N° 5 - Registres de santé et de sécurité au travail
-Fiche N° 6 - Service de médecine préventive
-Fiche N° 7 - Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
-Fiche N° 8 - Assistants et conseillers de prévention
-Fiche N° 8-Bis - Les agents de Prévention dans la FPT
-Fiche N° 9 - CHSCT – Organisation et fonctionnement
-Fiche N° 10 - CHSCT – Rôle, attributions, moyens
-Fiche N° 11 - Modele-reglement-chsct
-Fiche N° 12 - La prevention en pratique CHSCT
-Fiche N° 13 - Boite à outils les acteurs de la prévention- SECTEUR PRIVE
-Fiche N° 14 - Responsabilité Administrative- Agent victime en service
-Fiche N° 15 - Responsabilité Administrative- Faute de service
-Fiche N° 16 - RESPONSABILITÉ PÉNALE- ATTEINTE INVOLONTAIRE A LA PERSONNE
-Fiche N° 17 - RESPONSABILITÉ PÉNALE- DEFAUT DE PREVENTION
-Fiche N° 18 - RESPONSABILITÉ PÉNALE- VUE d'ENSEMBLE
-Fiche N° 19 - Responsabilité professionnelle en matière de santé et de sécurité au travail
-
-A-1/6- Accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction Publique
-B-2/6- Les textes en matière de santé et de sécurité au travail
-C-3/6- Page 1 à 8- Les règles applicables en matière de santé et de sécurité
-C-3/6- Page 1- 9 à 12
-C-3/6-Page 1- 13 à 17
-D-4/6- Les acteurs opérationnels de la santé et la sécurité au travail
-E-5/6- Les organismes de concertation compétents en matière de santé et de sécurité au travail
-F-6/6- La formation en matière de santé et de sécurité au travail
DOCUMENTS INRS
-Brochure CHSCT- INRS- juin 2015-ACCIDENT- Brochure Méthodes arbre des causes
-ACCIDENT- Brochure- Face aux accidents- Analyser, agir
CONDUITE
CONDUITE de VEHICULE
-Permis de Conduire
-Conduite des véhicules agricoles- la réglementation pour les agents municipaux et intercommunaux-juin 2014
-Visite Médicale obligatoire:
-Permis de Conduire- Note AFM
-Prise en charge des frais de délivrance du permis de conduire-Doc-CHIOVETTA
(Voir Question n°115670/ 2011)
CODE DE LA ROUTE
-Infraction Code de la route-Gazette 2008-FOFPT15 2011
-Véhicule de service et infractions routières_ Amendes_12-2013
-Arrete du 14.12.89Port ceinture-JO30.12.89
-vos droits.service-public. Dispense Port ceinture de sécurité
DOCUMENTS OBLIGATOIRES
- Le Document Unique d'Evaluation des risques et la faute inexcusable de l'employeur-
-Guide du document unique2015
-Document unique-OBLIGATOIRE -VALIDATION - Fin des subventions en 2017 (CLIQUEZ ICI)27.03.2017
HARCELEMENT:
-HARCELEMENT MORAL DANS LES COLLECTIVITES- Lettre du Cadre (cliquez ICI)9.12.2015
-harcèlement dans la fonction publique
-HARCELEMENT dans la fonction Publique- circulaire 14 mars 2014
-Harcèlement moral et le Code Pénal
-Harcèlement et droit de retrait- pas d'extrapolation
-Quelles protections pour l'agent public victime de harcelement moral 2015
-Harcèlement sexuel (lettre contre)
-La Gestion des pratiques addictives - IAJ Juillet2015 (mis en ligne le 29.07.2015)RISQUES PSYCHOSOCIAUX (cliquez sur les liens)
-RPS - Prévention des Risques Psychosociaux ( CLIQUEZ ICI)17/11/2017
-Guide pratique sur les risques psychosociaux 2015- Page 1 à 18 (CLIQUEZ ICI) 4.12.2015
-Guide pratique sur les risques psychosociaux 2015 - Page 19 à 40 (CLIQUEZ ICI) 4.12.2015
-Expertise CHSCT mode d'emploi 2015 (CLIQUEZ ICI) 4.12.2015
-Guide CHSCT FP 2015 Page 1 à 23 (CLIQUEZ ICI) 4.12.2015
-Guide CHSCT FP 2015- Annexes- Page 24-29 (CLIQUEZ ICI) 4.12.2015
-Prévention des Risques Psychociaux-FONCTION PUBLIQUE-obligatoire en 2015-doc-FO-FPT15
- Protocole d'accord cadre relatif - prévention des RPS V 10-09-2013
- Les risques Psychosociaux
-Accord national sur les risques psychosiaux
-Stress-et-risques-psychosociaux--19.11.2014--FO-FPT-15-
-Circulaire du 20 mars 2014
-Circulaire 20 mai 2014 Risques psychosociaux
-Circulaire du 25 juillet 2014- mise en oeuvre - plans de prévention- risques psychosociaux FPT
- Prévention des risques 2014 + Guide 2014
- RPS-Referentiels-2014
- RPS-Plaquette-RPS-2014
- RPS-Indicateurs-2014
-La maitrise de son sommeil à la qualité de vie au travail- JANVIER 2015- FO.FPT15
-Burn-out au travail 2015
-Livret-01-RPS (10.08.2015)
-Livret-02-RPS (10.08.2015)
-Livret-03-RPS (10.08.2015)
-Livret-04-RPS (10.08.2015)
-Livret-05-RPS (10.08.2015)
